Mentions légales
H2L-IG
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://h2l-ig.jimdosite.com.
L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : H2L-IG
EURL au capital de 2 000 euros SIRET 91188841000014 - RCS Saint-Etienne
N° d’identification TVA : FR 449 118 884 10
Code APE : 7112B
Siège social :
18 rue de Douaumont 42400 Saint Chamond
France
Contact : [email protected]
Gestionnaire de la publication : Hamdouche Lyess
Conception et réalisation
Conception: Hamdouche Lyess via JIMDO Web Creator
Webmaster : Hamdouche Lyess
Hébergement
Le site est hébergé chez JIMDO (Hébergement Internet)
Gérant: Matthias Henze
Bureau d’immatriculation: Amtsgericht Hamburg
HRB 101417
Ust. IdNr. (numéro d’immatriculation): DE814864138
Responsabilité : Malgré nos contrôles internes soigneux, nous n’endossons aucune responsabilité quant aux liens externes. Ne sont exclusivement responsables du contenu des pages mises en lien que leurs opérateurs propres. Signalez-nous tout site frauduleux via ce formulaire.
Résolution de litiges :
Sur la page Internet https://ec.europa.eu/consumers/odr/, la Commission européenne offre la possibilité de mettre en place une procédure de résolution de litiges en ligne destinée aux consommateurs. Jimdo n'est ni disposé ni tenu d'assister à une procédure de résolution de litige devant un organe de conciliation réservé aux consommateurs.
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